Le règlement intérieur a pour objet de préciser les statuts de l’Aïkido Club du Mans

LES MEMBRES

ARTICLE 1 – Admission des membres
Les personnes désirant adhérer devront fournir toutes les pièces nécessaires demandées à l’inscription (certificat médical de non contre indication à la pratique de l’aïkido en cours de validité, pour les mineurs une autorisation parentale, cotisation, une enveloppe timbrée vierge d’adresse, une photo, une adresse e-mail si possible…).

ARTICLE 2 –Cotisation
La cotisation annuelle doit être versée à l’inscription. Toute cotisation versée à l’association est définitivement acquise. Il ne pourra être exigé aucun remboursement de cotisation en cours d’année en cas de démission,
d’exclusion, ou de décès d’un membre.

ARTICLE 3 – Exclusions.
Conformément à l’article 5 des statuts, un membre peut être exclu pour les motifs suivants :

•  Matériel volontairement détérioré
•  Comportement dangereux
•  Propos désobligeants envers les autres membres
•  Comportement non conforme avec l’éthique de l’association de rigueur, notamment dans un dojo
•  Non respect des statuts et du règlement intérieur.

ARTICLE 4 – Démission –
Celle-ci ne pourra être prononcée par les membres du Conseil d’Administration qu’après avoir entendu les explications du membre contre lequel une procédure disciplinaire est engagée, à la majorité des voix des membres du Conseil d’Administration présents (en cas d’égalité, la voix du président est prépondérante, conformément à l’Art. 9 des statuts).
Le membre sera convoqué par lettre recommandée avec accusé de réception quinze jours avant cette réunion. Cette lettre comportera un énoncé des motifs.
Il pourra se faire assister par une personne de son choix. La décision de l’exclusion sera notifiée par lettre recommandée avec accusé de réception.
Conformément à l’article 5 des statuts, le membre démissionnaire devra adresser sous lettre simple sa décision au Conseil d’Administration.
Le membre n’ayant pas réglé sa cotisation annuelle dans un délai d’un mois à compter de la date d’exigibilité sera considéré d’office comme démissionnaire.
Aucune restitution de cotisation n’est due au membre démissionnaire.

FONCTIONNEMENT DE L’ASSOCIATION

ARTICLE 5 – Les enseignants
Les enseignants de l’association non titulaires d’un diplôme d’état ou d’un certificat de qualification professionnelle sont bénévoles, et ne perçoivent aucune rémunération pécuniaire directe ou indirecte à l’occasion de leurs fonctions.
N’est pas considéré comme une rémunération le remboursement des frais exposés dans l’accomplissement d’une mission définie au sein de l’association (déplacements, frais de stages).

ARTICLE 6 – Modification des statuts
Toute nouvelle proposition de modification des statuts doit être soumise au bureau au moins un mois avant l’assemblée générale extraordinaire.